www.noelleadam.com est la propriété de International Fashion Designs AG, Baar, Suisse, qui en gère l’opération.

International Fashion Designs AG réserve le droit d’apporter des changements aux conditions générales de vente à tout moment et avec effet immédiat, notamment dans l’effort de respecter totalement la législation en vigueur, en révision ou nouvelle en Suisse et/ou dans l’Union européenne.

• Conditions de service
• Inscription
• Retour et échange
• Protection des données personnelles
• Vos données
• Contenu
• Propriété intellectuelle, logiciels et contenu
• Utilisateurs
• Liens vers des sites tiers
• Commandes
• Offres d’achat
• Eligibilité d’achat
• Assurance
• Disclaimer & déclaration de responsabilité
• Législation applicable

Conditions de service

L’accès et l’utilisation de www.noelleadam.com, ainsi que des produits et services disponibles sur ce site internet sont soumis aux Conditions générales de vente suivantes de International Fashion Designs AG. Les conditions générales de vente peuvent être de temps en temps mises à jour. Nous ferons de notre mieux pour signaler tout changement important apporté aux conditions générales de vente à tous nos Utilisateur(trice)s inscrit(e)s & Ami(e) de Noëlle™ pour vous servir au mieux, vous, nos clients. Si vous continuez à utiliser le présent site internet à la suite de tels changements, cela signifie que vous acceptez de respecter les conditions qui auront été modifiées. Veuillez vérifier cette page régulièrement pour vous informer des changements, le cas échéant. Si vous n’êtes pas d’accord avec les changements ou s’ils ne sont pas clairs, vous devez alors arrêter d’utiliser le site internet immédiatement.

Inscription

Afin d’utiliser certaines des fonctionnalités de ce site Internet, vous devez être un Utilisateur(trice) inscrit(e) ou un(e) Ami(e) de noëlle™. Il est primordial que les informations personnelles que vous communiquez soient entièrement correctes, vraies et complètes quand vous vous inscrivez. Veuillez nous informer de tout changement concernant vos données personnelles ou modifier vos données actuelles quand vous vous connectez ou nous informer à l’adresse email suivante : registrations@noelleadam.com. Nous réservons le droit de refuser ou d’annuler le compte d’un Utilisateur(trice) inscrit(e) ou d’un(e) Ami(e) de noëlle™, pour quelle raison que ce soit, à tout moment et à l’entière discrétion de International Fashion Designs AG. Vous ne pouvez vous connecter à Ami(e) de noëlle™ que si vous avez fait l’objet d’un accord préalable. Cette section du site est exclusivement réservée aux acheteurs habituels et personnes travaillant dans l’industrie de la mode. Cette invitation exclusive à joindre ce groupe est à l’entière discrétion de International Fashion Designs AG.

Retour et échange

Oui, nous acceptons les retours en vue d’un échange. La satisfaction du client est notre première priorité et nous garantissons de manière absolue la qualité de fabrication de nos robes, vêtements et accessoires de mode. Au cas où vous auriez des questions importantes concernant nos conditions de retour & échange, n’hésitez pas à envoyer un email à management@noelleadam.com ou nous contacter en utilisant notre page « Nous contacter ». En tant qu’individus et en tant que compagnie, nous avons pour objectif d’être justes envers toutes les parties et nous sommes ouverts au dialogue.

En résumé:

• Nous acceptons d’échanger les tailles qui n’ont pas été choisies correctement avec une taille différente, dans le cas où vous avez fait une erreur de taille. Nous couvrirons les frais supplémentaires engagés pour le deuxième colis envoyé par coursier. Si vous suivez le(s) guide(s)  de tailles sur le site internet, vous devriez pouvoir choisir la taille correcte et cette situation ne devrait jamais se produire. Les seuls frais à votre charge sont les frais de port pour le renvoi du vêtement.
  
  
• Nous remboursons intégralement les frais engagés pour un vêtement acheté (plus tous les coûts directs comme les frais de coursier, la TVA, etc.) si le vêtement ne peut être remplacé par un autre du stock en raison d’un défaut de fabrication. Cela peut survenir par exemple dans le cas des éditions limitées.
  
  
• Nous ne faisons pas de remboursements pour les achats, ni de crédits magasins pour les retours non autorisés.
  
  
• Nos colliers sont des pièces uniques faites à la main et ne peuvent être ni repris ni échangés, pour quelque raison que ce soit. Ils sont souvent coupés grossièrement de manière délibérée, ce qui n’est pas un défaut de fabrication cela faisant entièrement partie de leur charme!
  
  
• Pour les produits qui sont réduits ou ont été réduits dans le prix - pas de retour ou d'échange est possible.

Informations supplémentaires:

Pour les pays de l’U.E., la TVA n’a pas besoin d’être prélevée deux fois. Le coût pour échanger un article ne concerne donc que les frais de port du retour. L’article qui est retourné doit être comme neuf, non marqué et non-utilisé. Cela signifie qu’il n’y a pas de marques, de déchirures, d’accrocs, etc. sur l’article ou qu’il n’y a pas d’usure sur les étiquettes, celles-ci devant rester intactes. Nous n’accepterons pas les articles indiquant qu’ils ont été portés, utilisés et ensuite retournés. Dans de tels cas, l(es)’article(s) en question sera(seront) (à nouveau) retourné(s) à l’acheteur par envoi postal normal. International Fashion Designs AG n’est responsable d’aucun article qui n’est pas retourné dans les conditions établies dans les conditions générales de vente et le formulaire (Noelle Adam Return & Exchange Request.doc).

Nous remboursons dans les cas où les défauts de fabrication ont été vérifiés si l’article que vous avez demandé en échange est épuisé et ne sera pas à nouveau fabriqué. Cela peut se produire par exemple dans les cas de lignes en édition limitée. Nous pensons cependant que, grâce à notre programme d’assurance qualité, cela ne devrait arriver que très rarement. Dans le cas où le défaut de fabrication serait vérifié, nous rembourserions également les frais de coursier engagés initialement, ainsi que la TVA, etc. De tels frais peuvent être portés à notre attention sur le formulaire Noelle Adam Return & Exchange Request.doc.

Pour commencer la procédure d’échange, veuillez télécharger le formulaire ( Noelle Adam Return & Exchange Request.doc), le remplir entièrement et le renvoyer par email à return@noelleadam.com dans les 7 (sept) jours calendaires à réception de votre achat. Nous vous renverrons un email avec 1. Un numéro Retour & échange (R&E) et 2. L’adresse à laquelle vous pouvez envoyer l’article en recommandé.

N’envoyez pas l’article par coursier car nous n’acceptons que l’envoi en recommandé pour les retours. Quand vous aurez l’email de confirmation avec le numéro R&E, retournez l’article dans les 14 (quatorze) jours au plus tard. Une fois votre article reçu dans notre entrepôt, nous vérifierons qu’il n’est pas endommagé, qu’il n’a pas été porté (pendant plus longtemps qu’au moment de l’essayage), qu’il n’y a pas de tâches de rouge à lèvres et de maquillage (faites-donc bien attention au premier essayage !), que l’emballage est complet (avec les étiquettes et codes barre du produit, etc.) et qu’il y a le sac en tissu dans lequel l’article a été livré, le cas échéant. Nous n’accepterons pas les articles qui ne seront pas retournés selon les instructions concernant les articles R&E.

Protection des données personnelles

La protection de votre vie privée par rapport à notre site et la sécurité de vos données personnelles nous est très importante. Nous utilisons donc la technologie Secure Sockets Layer (SSL) afin de vous offrir l’expérience d’achat la plus sûre, la plus sécurisée possible. La technologie SSL permet le cryptage (brouillage) des informations personnelles lors de vos transactions en ligne. Tous les formulaires de notre site sont sécurisés grâce à la technologie SSL pour que vos données restent confidentielles.

Vos données

Vous reconnaissez et acceptez que nous avons le droit d’accéder à vos données et de les communiquer, pour respecter toutes les lois applicables dans les pays membres de l’union européenne, la Suisse ou autres pays dans lesquels nous vendons, à nos employés internes, pour des exigences procédurales internes à la compagnie, à des tiers approuvés par International Fashion Designs AG qui participent de votre achat et/ou à la livraison de votre achat et pour les demandes légales du gouvernement.  Ce droit implicite est donné pour vous protéger vous, le client, International Fashion Designs AG, nos employés, les visiteurs de notre site internet et les tiers avec qui nous sommes étroitement associés. Vous reconnaissez et acceptez que International Fashion Designs AG puisse communiquer vos données à d’autres compagnies associées ou à des tiers rigoureusement approuvés à des fins d’analyse d’informations personnelles non spécifiques dans le but d’éxaminer le trafic de notre propre site. Nous partagerons vos données personnelles avec des compagnies et des organismes pour nous permettre d’effectuer des vérifications de crédits (dans le cadre de notre protocole de paiement) et vous y consentez par le présent document. Veuillez lire conjointement au paragraphe « Vos données » les informations ci-dessous pour une explication plus détaillée de la protection des données.

Cookies and Other Technology

• Comme beaucoup de sites, www.noelleadam.com utilise des cookies et des pixels invisibles (connu aussi sous le nom de GIF invisibles ou « balises d’action ») pour accélérer votre navigation, vous reconnaître vous et le lieu où vous vous trouvez, vos privilèges d’accès et suivre votre passage sur notre site.
  
  
• Les cookies sont des petits morceaux d’information qui sont stockés en fichiers texte par votre navigateur web sur le disque dur de votre ordinateur. La plupart des navigateurs sont configurés initialement pour accepter les cookies. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il refuse des cookies de sites internet ou qu’il supprime des cookies de votre disque dur mais si vous faites cela, vous ne pourrez pas utiliser ou avoir accès à certaines parties du site www.noelleadam.com. Nous devons utiliser les cookies pour vous permettre de sélectionner les produits, les placer dans un panier en ligne et les acheter. Si vous procédez de la sorte, nous conservons un suivi de votre navigation et de vos achats. NOS COOKIES NE PEUVENT PAS INFILTRER ET N’INFILTRENT PAS VOTRE DISQUE DUR POUR COLLECTER LES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES D’UN UTILISATEUR. Nos cookies ne sont pas des logiciels espions.
  
  
• Les pixel invisibles permettent de faire marcher les cookies et nous aident à déterminer si une page web du site a été visitée et le cas échéant, à déterminer  le nombre de fois. Par exemple, toute image électronique du site, comme une photo ou un modèle particulier, peut remplir la fonction d’un pixel invisible.
  
  
• Il se peut que nous utilisions des agences de publicité tierces pour faire de la publicité en notre nom. Il est possible que ces compagnies utilisent des cookies et des pixels invisibles pour mesurer l’efficacité de la publicité (par exemple, pour déterminer quelles pages web ont été visitées ou quels produits  ont été achetés et en quelle quantité). Toutes les informations que ces tiers collectent grâce aux cookies et pixels invisibles ne sont pas liées aux données personnelles que nous collectons.
  
  
• Par exemple, facebook™ et twitter™ compilent certaines informations grâce aux cookies et aux pixels invisibles pour déterminer quelles pages web sont visitées ou quels produits sont achetés. Veuillez noter que toute information recueillie par facebook™ grâce aux cookies et aux pixels invisibles n’est liée à aucune donnée personnelle de client que nous recueillons. Toutes les informations que vous nous communiquez lorsque vous vous inscrivez au groupe de Noëlle sur facebook™ sont régies exclusivement par notre relation contractuelle avec facebook™ et n’ont aucun lien avec www.noelleadam.com ou International Fashion Designs AG.
  
  
• Fichiers journaux. Comme la plupart des sites internet, le serveur du site reconnaît automatiquement l’URL à partir duquel vous accédez au présent site. Il est possible que nous enregistrions votre adresse IP (Protocole Internet), votre fournisseur d’accès à internet et la date/l’heure de votre passage en vue de gérer le système et de vérifier les commandes,  ainsi qu’à des fins de marketing interne et d’assistance technique (il se peut qu’une adresse IP indique l’endroit où se trouve votre ordinateur sur internet).

Utilisation et communication des données.

1. Utilisation interne : nous utilisons vos données personnelles pour traiter votre commande et vous offrir un service client. Il est possible que nous utilisions vos données de manière interne afin d’améliorer notre contenu et améliorer nos efforts en matière de marketing (notamment la promotion de nos services et de nos produits auprès de vous), et de déterminer des informations générales sur le marché concernant les visiteurs de notre site.
   
   
2. Notre communication avec Vous : nous utiliserons vos données personnelles pour communiquer avec vous à propos de notre site, vos commandes et vos livraisons. Il se peut que nous vous envoyions également un email pour confirmer votre inscription à notre site. Il est possible que nous vous envoyions une annonce concernant le service dans les rares occasions où cela est nécessaire, par exemple, si nous devons temporairement suspendre nos services pour l’entretien du site. Nous vous permettons toujours de vous désabonner ou de choisir de ne plus recevoir des communications ultérieures par email. Comme nous devons communiquer avec vous concernant vos commandes, vous ne pouvez pas choisir de ne pas recevoir d’emails les concernant.
   
   
3. Utilisation externe : nous désirons vous apporter un excellent service et vous offrir une grande sélection des modèles de Noëlle. Nous ne vendons ni louons, échangeons, accordons  de licence ou encore divulguons vos informations personnelles spécifiques ou données bancaires à personne, excepté dans les cas suivants :
   
   
4. Comme la plupart des sites marchands, nous utilisons parfois des tiers pour effectuer des tâches spécifiques en notre nom. Quand nous communiquons des informations à ces prestataires de service, nous le faisons pour les aider à fournir leurs services. Par exemple, nous devons partager certaines informations avec nos partenaires des services postaux, d’expédition et de coursier pour vous livrer nos produits.
   
   
5. De la même façon, nous devons communiquer vos numéros de carte de crédit  aux services financiers de compagnies comme les émetteurs et processeurs de carte de crédit pour vous aider à acheter des produits, renforcer la sécurité et vous offrir un service client.  Lorsque nous soumettons votre numéro de carte de crédit pour autorisation, nous utilisons le cryptage de données dernier cri pour protéger vos informations.
   
   
6. Il se peut que nous ayons à divulguer de telles informations pour répondre aux demandes des représentants de l’ordre dans le cadre de leurs enquêtes, aux ordonnances de production de pièces, à une ordonnance du tribunal ou si, par obligation légale, l’on nous demande de communiquer ces informations pour une autre raison. Nous communiquerons également des informations personnelles lorsque cela sera nécessaire à la protection de nos droits juridiques, l’application de nos conditions générales de vente ou autres accords, à notre protection ou celle de tiers. Par exemple, il se peut que nous partagions des informations pour réduire les risques de fraude ou dans le cas où quelqu’un utiliserait ou tenterait d’utiliser notre site internet à des fins illégales ou pour se livrer à des activités frauduleuses.
   
   
7. Nous ne vendrons (ni échangerons ou louerons) des informations qui sont personnellement identifiables à d’autres compagnies dans le cadre de notre commerce régulier. Cependant, il est possible que nous acquérions ou fusionnions avec une autre compagnie ou que nous soyons rachetés ou bien que nous disposions de certains ou de la totalité de nos biens. Si cela devait arriver, il se pourrait que vos données personnelles soient communiquées à une autre compagnie mais cela se ferait en accord avec la politique de protection des données en vigueur et autres accords de confidentialité pertinents existants entre les compagnies.
   
   
8. Il se peut que nous partagions des informations non personnelles (telles que le nombre de visiteurs journaliers d’une page web particulière ou le volume d’une commande placée à une certaine date) avec des tiers comme nos partenaires du secteur publicitaire. Ces informations ne vous identifient pas directement de manière personnelle en tant qu’utilisateur(trice) inscrit(e) ou non-inscrit(e).

Sécurité des données

www.noelleadam.com intègre des procédures physiques, électroniques et administratives pour sauvegarder la confidentialité de vos données personnelles, notamment le protocole Secure Sockets Layer (SSL) pour toutes les transactions financières. Nous utilisons le cryptage SSL pour protéger vos données personnelles en ligne et nous prenons également plusieurs précautions pour leur protection dans nos entrepôts. L’accès à vos données personnelles est exclusivement réservé à la Direction. Les employés qui en ont besoin pour effectuer une tâche particulière n’y ont accès que sur autorisation. Enfin, nous nous en remettons aux prestataires de service tiers concernant la sécurité physique de certains de nos matériels et logiciels informatiques. Nous pensons que leurs procédures en matière de sécurité atteignent un très bon niveau dans l’industrie. Une sécurité à 100% n’existe pas actuellement dans le monde en ligne. C’est aussi vrai pour notre monde réel !

Normes industrielles en matière de pare-feu

Nos serveurs de FAI (fournisseurs d’accès à internet) sont protégés par des pare-feu sécurisés (ordinateurs de gestion de communication conçus particulièrement pour préserver la sécurité des informations et les rendre inaccessibles à d’autres utilisateurs d’internet).

Contenu

Le contenu se définit comme tout texte, photographe, vidéo, fichier audio et/ou graphique placé sur le présent site par International Fashion Designs AG. International Fashion Designs AG réserve le droit de retirer tout contenu du présent site à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Le retrait peut être immédiat et sans préavis. Vous acceptez que International Fashion Designs AG n’est responsable ni envers vous ni envers un tiers d’un tel retrait. Par l’intermédiaire du site internet www.noelleadam.com International Fashion Designs AG aspire à fournir des informations qui sont à jour, complètes et correctes. Nous ferons de notre mieux pour corriger immédiatement toutes les erreurs qui nous sont signalées. Cependant, nous n’acceptons aucune responsabilité quant au degré de mise à jour, de justesse ou d’exhaustivité des informations, ou de leur qualité sur le présent site. En particulier, nous ne pouvons garantir, malgré des vérifications fréquentes des contenus du site internet, par exemple pour des virus, qu’il ne contient pas de virus non détectés et que ces virus ne peuvent pas avoir accès à votre ordinateur si vous utilisez notre site internet. International Fashion Designs AG déclare expressément que tous les liens sites web ne contenaient rien d’illégal au moment où ils ont été créés. International Fashion Designs AG n’a aucune influence, quelle qu’elle soit, sur la structure actuelle et future et sur les contenus qui apparaissent sur les pages liens comme facebook™. Pour cette raison, International Fashion Designs AG se distancie clairement des contenus de toutes les pages liens.

Propriété intellectuelle, logiciels et contenu

L’utilisation de www.noelleadam.com ou de son contenu à des fins commerciales, et/ou pour toute activité publicitaire, promotionnelle ou de marketing sur votre propre site internet, est interdite, à moins d’en avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de l’administrateur du site. Si vous désirez utiliser le site de cette façon, veuillez contacter management@noelleadam.com pour obtenir une autorisation écrite. Le présent site internet est destiné à votre usage strictement personnel. Aucun des contenus, logiciels, produits ou services provenant du présent site ne peut être modifié, copié, distribué, transmis, affiché, reproduit, publié, exploité commercialement, utilisé pour créer du travail dérivé, transféré, vendu ou faire l’objet d’un droit d’utilisation à moins que ce ne soit à but non lucratif, comme lorsqu’il s’agit de partager de telles informations sur vos sites internet sociaux, sites de réseaux professionnels ou simplement avec vos amis et votre famille.

Utilisateurs

Vous acceptez d’être personnellement responsable de l’utilisation que vous faites de www.noelleadam.com et de toutes vos communications et activités sur le présent site. Nous réservons le droit de vous interdire l’accès au présent site à tout moment, sans préavis. Dans le cas où nous déterminerions que vous vous êtes adonné(e) à des activités interdites ou illégales, que vous avez donné des informations fausses, incomplètes ou inexactes, ou que vous n’avez pas respecté les droits d’auteur ou les Conditions générales de vente de International Fashion Designs AG , nous sommes susceptibles de vous interdire immédiatement l’accès au présent site temporairement mais probablement de façon permanente.

Liens vers des sites tiers

Il est possible qu’il y existe des liens ou des liens hypertexte sur notre site internet qui vous connectent à d’autres sites web ou ressources opérées par des tiers autres que International Fashion Designs AG. Notre responsabilité n’est pas engagée concernant de telles ressources externes, pas plus qu’elle ne l’est, légalement ou non, concernant les politiques de protection des données personnelles ou les contenus de ces tiers qui sont liés à notre site.

Commandes

Toute commande est soumise à l’autorisation de International Fashion Designs AG, qui est particulièrement liée à la disponibilité du produit ou de l’article au moment de l’autorisation de l’achat. La TVA ou les taxes à l’achat, les taxes à l’importation ou les droits de douane applicables et frais de port ne sont pas inclus dans le prix du « panier ». Sur la page « confirmation de la commande », nous donnons le détail de la TVA ou taxes à l’achat, des taxes à l’importation ou des droits de douane applicables et des frais de port aux taux actuels, qui sont corrects au moment de saisir les données. Nous réservons le droit de changer, sans vous en avertir au préalable, les frais liés à la TVA/ taxes à l’achat faisant l’objet de mandat gouvernemental, aux taxes à l’importation, ou les taux d’expédition/coursier de tiers. Cependant, nous n’ajouterons aucun frais de livraison à votre commande une fois que la commande aura été placée et que nous l’auront acceptée. Dans le cas où le pays de destination de la livraison augmenterait les frais tels que les taxes à l’importation ou les droits de douane, vous, le(la) client(e), êtes alors redevable du paiement de toute taxe supplémentaire auprès des autorités douanières locales. La sécurité concernant votre commande est notre plus grande priorité. Veuillez lire « Vos données » pour plus de renseignements. Nous prendrons le plus grand soin dans la mesure de nos possibilités de conserver les détails de votre commande et paiement de manière sécurisée, mais en l’absence d’une négligence de notre part, nous ne pouvons être tenus légalement responsables de toute perte que vous pourriez subir dans le cas où un tiers procurerait l’accès non autorisé à toute donnée que vous aurez fournie en accédant au site ou en plaçant une commande sur www.noelleadam.com.

Offres d’achat

Le paiement se fait exclusivement par Visa, Verified by Visa, MasterCard, MasterCard Securecode, American Express, PayPal, Maestro, V PAY, Giropay (DE) et IDEAL (NL).

Eligibilité d’achat

Le paiement sera débité et retiré de votre compte au moment où International Fashion Designs AG acceptera votre commande. Vous confirmez que la carte de paiement/crédit est la vôtre et/ou que vous avez la permission de votre gardien légal dans le cas où vous auriez moins de 18 (dix-huit) ans.  Tous les titulaires de cartes de paiement/crédit font l’objet de vérifications de validité et d’autorisation par l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse l’autorisation de paiement à International Fashion Designs AG, nous ne serons pas tenus légalement responsables pour tout retard ou non livraison.  Nous réservons le droit de retirer toute marchandise du site internet à tout moment et/ou de supprimer, filtrer ou modifier tout document ou contenu sur le site internet. Il est à notre entière discrétion de pouvoir refuser le traitement d’une transaction qu’elle qu’en soit la raison ou refuser de servir toute personne, quelle qu’elle soit. Nous ne serons pas tenus légalement responsables envers vous ou tout autre tiers d’avoir retiré des marchandises du site internet, que cette marchandise ait été vendue ou non.

Assurance

Nous assurons entièrement chacun des achats quand ils sont en transit jusqu’au moment où ils sont livrés chez vous. Dans le cas où votre achat serait perdu, nous rembourserions le coût total du produit, la TVA, les droits de douane ou taxes à l’importation associés et les frais d’expédition. La livraison exige toujours et sans exception l’acceptation signée de nos clients pour que nous puissions réduire les risques de transactions frauduleuses et vous fournir un meilleur service.

Disclaimer & déclaration de responsabilité

Tous les documents affichés sur le présent site sont fournis sans aucune garantie ou condition concernant leur exactitude. Sauf mention expresse contraire exprimée dans toute la mesure permise par la loi, International Fashion Designs AG et ses fournisseurs et les fournisseurs de contenu excluent expressément par le présent document toutes les conditions, garanties et autres termes qui pourraient être tacites selon la loi, le droit coutumier ou le droit équitable et ne sont responsables d’aucun dommage, quel qu’il soit, y compris mais sans limitation, de dommages-intérêts directs, indirects, spéciaux, dissuasifs ou accessoires ou dommages-intérêts pour perte d'utilisation, de bénéfices, de données ou autres biens intangibles, de dommages à  la réputation, ou du coût d’achat de biens et services de substitution liés à ou résultant de l'utilisation, de l'incapacité à utiliser, des performances ou des échecs du présent site internet ou des sites liés et tous les documents qui y sont affichés, indépendamment du fait que ces dommages aient été prévisibles ou surviennent dans le contrat, un acte délictuel, l'équité, la restitution, selon la loi, le droit coutumier ou autre.

Droit applicable

Cet accord est régit et interprété selon les lois suisses et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux du canton suisse de Zoug. Tout différend concernant les Conditions générales de vente et le contrat d’achat associé, ses conclusions, son exécution ou sa résiliation doit être soumis au droit suisse et tout litige sera réglé selon les lois du canton de Zoug, avec droit d’appel réservé du Tribunal fédéral de Zurich, Suisse.